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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS & D CONSULTANTS
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TERRA NOBILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOBILIS
AS & D CONSULTANTS Sarl

Numéro de dépôt :
99802856
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque TERRA NOBILIS

Déposée le 8 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS & D CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AS & D CONSULTANTS domicilié(e) 1, rue Martignac, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AS & D - France.

La marque TERRA NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOBILIS est expirée depuis le 8 juillet 2009.

AS & D CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : DI SPAZIO DESIGN


AS & D CONSULTANTS Sarl - 1, rue Martignac, 33000 BORDEAUX - France


AS & D - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351894 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351893 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- Café, thé, pain, pâtisserie cacao - sucre, riz, glaces - comestibles, miel, sirop - Viande de poisson volaille gibier - légumes conservés, séchés cuits - gelées, confiture ; compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.